Mentions légales

Informations légales relatives au site schoolgate.ma.

Dernière mise à jour : juin 2026

1. Éditeur du site

Dénomination
SchoolGate
Éditeur
Bayahia Hamza
Statut juridique
Auto-entrepreneur
ICE
00382536000055
Téléphone
06 42 93 44 27

2. Directeur de la publication

Nom
Bayahia Hamza
Qualité
Auto-entrepreneur — Porteur du projet SchoolGate

3. Hébergeur

Société
Vercel Inc.
Adresse
340 Pine Street, Suite 1020, San Francisco, CA 94104, USA

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — textes, structure, design, logos, visuels et la marque SchoolGate — est la propriété exclusive de Bayahia Hamza, Auto-entrepreneur, ICE : 00382536000055.

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6. Limitation de responsabilité

SchoolGate est une plateforme d'information et de comparaison. Les informations publiées par les établissements scolaires relèvent de leur seule responsabilité. SchoolGate s'efforce de maintenir les informations disponibles à jour mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis à la compétence des juridictions marocaines compétentes.

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